Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0438S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Restrictions budgétaires dans les établissements scolaires parisiens

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10691 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes relatives aux restrictions de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10444 posée par M. Ivan Renar

    Réduction des effectifs de l'éducation nationale dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06483 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation quantitative de l'absentéisme scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05667 posée par Mme Brigitte Bout

    Formation aux premiers secours dans le cadre de l'enseignement scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0058G posée par M. Alain Fouché

    Education nationale : personnels mis en disponibilité

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03542 posée par M. Michel Sergent

    Formation des jeunes enseignants pour enfants en difficulté

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03254 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre d'élèves étrangers non francophones scolarisés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02748 posée par M. Philippe Darniche

    Seuils de fermeture des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02478 posée par M. Jacques Mahéas

    Scolarisation des enfants des primo-arrivants en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible