Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 11162 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences des réductions des dotations horaires des établissements du second degré en Haute-Vienne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11166 posée par M. Gilbert Chabroux

    Inquiétudes concernant la prochaine rentrée scolaire dans le département du Rhône

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11008 posée par Mme Odette Herviaux

    Carte scolaire de l'académie de Rennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0279G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Baisse du nombre de postes dans l'Education nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10743 posée par M. François Autain

    Manque de postes en Loire-Atlantique dans l'enseignement du premier degré

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10565 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de transfert du lycée Clément-Ader (Paris 10e) au lycée Diderot (Paris 19e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0400S posée par Mme Gisèle Printz

    Carte scolaire et enseignement professionnel

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09953 posée par M. Gilbert Barbier

    Avenir de l'enseignement spécialisé

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09472 posée par M. André Vantomme

    Enseignement secondaire des langues étrangères aux élèves déficients auditifs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09205 posée par M. Serge Mathieu

    Situation de détachement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne