Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 00025 posée par M. Emmanuel Hamel

    Résultats de la généralisation de l'apprentissage d'une langue vivante pour toutes les classes de CM 1

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00148 posée par M. Louis Souvet

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00183 posée par M. Daniel Hoeffel

    Enseignement des langues régionales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00695 posée par M. Michel Esneu

    Surveillance des séances de natation scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01113 posée par Mme Annie David

    Conditions d'enseignement au collège de l'Edit de Roussillon (Isère)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01146 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du lycée technique Diderot (Paris 19e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01369 posée par M. Pierre Mauroy

    Représentation du personnel au sein des commissions administratives départementales compétentes à l'égard des enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01618 posée par M. Roger Rinchet

    Difficultés rencontrées par des professeurs du secteur privé désireux de rejoindre le secteur public

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02047 posée par M. Michel Doublet

    Auxiliaires de vie scolaire : intégration des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02478 posée par M. Jacques Mahéas

    Scolarisation des enfants des primo-arrivants en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible