Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

248 questions

  1. Question n° 26386 posée par M. Pierre Laurent

    Manque de moyens humains alloués à l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22970 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Conditions d'exercice du personnel assurant le service public d'éducation dans le contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22037 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Gestion du taux d'heures supplémentaires dans le second degré suite à la suppression de 1 800 emplois d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1609S posée par Mme Béatrice Gosselin

    Fermeture des classes et diminution des heures de cours

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21674 posée par Mme Laurence Garnier

    Remplacement des professeurs absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21697 posée par M. Joël Guerriau

    Enseignants absents non remplacés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21599 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Augmentation du nombre d'heures de cours non effectuées dans les établissements d'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21630 posée par M. Pierre Laurent

    Insuffisance de postes de remplaçants d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20822 posée par Mme Sabine Drexler

    Données chiffrées précises de la consommation des heures supplémentaires consommées en 2019-2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20655 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Moratoire sur les suppressions de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible