Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 18875 posée par M. Marcel Vidal

Accueil des enfants handicapés dans les écoles du département de l'Hérault

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

23/09/1999
Pertinence
Question n° 21717 posée par M. Michel Mercier

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

06/01/2000
Pertinence
Question n° 23088 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Difficultés d'intégration des enfants atteints de trisomie 21

Réponse du ministère : Éducation

02/03/2000
Pertinence
Question n° 25315 posée par M. Michel Doublet

Difficultés de scolarisation des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

18/05/2000
Pertinence
Question n° 27629 posée par M. Emmanuel Hamel

Scolarisation des jeunes handicapés

Réponse du ministère : Éducation

14/09/2000
Pertinence
Question n° 28064 posée par M. René Trégouët

Structures d'accueil d'enfants autistes

Réponse du ministère : Éducation

05/10/2000
Pertinence
Question n° 28265 posée par M. Marcel Vidal

Inscription des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

Réponse du ministère : Éducation

12/10/2000
Pertinence
Question n° 28647 posée par M. Marcel Vidal

Inscription des enfants handicapés dans les écoles

Réponse du ministère : Éducation

26/10/2000
Pertinence
Question n° 31849 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège de la rue de la Guadeloupe (Paris 18e) et des structures scolaires pour handicapés

Réponse du ministère : Éducation

15/03/2001
Pertinence
Question n° 39411 posée par M. Michel Sergent

Droit à l'école pour les enfants handicapés

Réponse du ministère : Famille

11/04/2002
Pertinence