Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade

Transformation du temps scolaire pour le premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/04/2008
Pertinence
Question n° 05987 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 06110 posée par Mme Gisèle Printz

Remise en cause des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06380 posée par M. Thierry Repentin

Avenir du dispositif RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/11/2008
Pertinence
Question n° 06545 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06597 posée par Mme Samia Ghali

Rôle et avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06603 posée par M. Philippe Madrelle

Enseignement RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06640 posée par M. Marc Daunis

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06647 posée par M. Marc Daunis

Rôle et avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06649 posée par Mme Samia Ghali

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence