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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer
Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20172 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre de la procédure Handiscol'
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 25788 posée par M. Yves Détraigne
Enseignement des langues et cultures des pays d'origine dans les écoles élémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00328 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01901 posée par M. Philippe Nachbar
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04932 posée par M. Michel Billout
Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d'intégration scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud
Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras
Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08114 posée par M. Marcel Rainaud
Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras
Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence