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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

   Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   29/05/2008

   Pertinence

2. Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

   Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   10/02/2011

   Pertinence

3. Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

   Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   16/02/2012

   Pertinence

4. Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

   Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   23/05/2013

   Pertinence

5. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

6. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

   École en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

7. Question n° 0023S posée par M. Alain Duran

   Conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/07/2017

   Pertinence

8. Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

   Fermetures de classes en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   27/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 0421S posée par Mme Annie Le Houerou

   Carte scolaire 2023-2024 et projet de fermetures de classes dans le département des Côtes-d'Armor et sur l'ensemble du territoire national

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0495S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Baisse du nombre d'enseignants du premier degré et pérennité des regroupements pédagogiques intercommunaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    16/03/2023

    Pertinence