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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

2. Question n° 0811S posée par Mme Éliane Assassi

   Fermeture d'une école maternelle à Cahors

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   05/06/2014

   Pertinence

3. Question n° 0904S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Construction d'un lycée public sur la commune de Ploërmel dans le Morbihan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   30/10/2014

   Pertinence

4. Question n° 1016S posée par M. Roland Courteau

   Inquiétudes des enseignants de l'Aude et nouvelle carte scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   12/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/04/2015

   Pertinence

6. Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme du collège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

   Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   11/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 1388S posée par M. Dominique Bailly

   Prise en compte des projets de logement pour la définition de la carte scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   25/02/2016

   Pertinence

10. Question n° 1396S posée par Mme Laurence Cohen

    Effectifs d'enseignants dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    03/03/2016

    Pertinence