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Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 05655 posée par M. François Rebsamen

   Mutations des enseignants du premier degré

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   04/04/2013

   Pertinence

2. Question n° 06083 posée par M. Philippe Dallier

   Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   25/04/2013

   Pertinence

3. Question n° 07741 posée par M. Marc Daunis

   Adéquation du statut des personnels enseignants au nouveau temps d'activité périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/08/2013

   Pertinence

4. Question n° 09643 posée par M. Philippe Dallier

   Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/12/2013

   Pertinence

5. Question n° 10144 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Remplacement des enseignants faisant valoir leurs droits à la retraite en cours d'année scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/01/2014

   Pertinence

6. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

7. Question n° 10201 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Donner aux réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté les moyens de leurs missions

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

8. Question n° 10387 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Rémunération et carrière des professeurs des écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/02/2014

   Pertinence

9. Question n° 10404 posée par M. Rachel Mazuir

   Rémunération et droit au départ à la retraite des professeurs des écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/02/2014

   Pertinence

10. Question n° 11187 posée par M. Raymond Couderc

    Rentrée scolaire dans les écoles et collèges du département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    10/04/2014

    Pertinence