Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 00298 posée par M. Simon Sutour

Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 02663 posée par M. Henri Leroy

Maintien du régime spécifique des classes ULIS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/12/2017
Pertinence
Question n° 03211 posée par Mme Vivette Lopez

Formation des enseignants pour les enfants atteints de troubles « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03215 posée par Mme Vivette Lopez

Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03221 posée par M. Jacques Le Nay

Troubles spécifiques du langage et formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03233 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Formation des enseignants face aux élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03404 posée par Mme Françoise Férat

Formation des enseignants aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03442 posée par M. Jean-Marie Morisset

Parcours scolaire des personnes souffrant de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03499 posée par Mme Florence Lassarade

Prise en charge scolaire des enfants souffrant de troubles « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03541 posée par Mme Corinne Imbert

Formation des enseignants aux troubles « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/03/2018
Pertinence