Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas

    Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0639S posée par M. Édouard Courtial

    Fermeture de classes dans l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0668S posée par M. Yves Daudigny

    Sorties pédagogiques des élèves scolarisés en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0694S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Illectronisme et éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0700S posée par M. Olivier Henno

    Extension de l'obligation scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1150S posée par M. Patrice Joly

    Nouvelle réorganisation des services académiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux

    Fermetures de classes en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0107S posée par M. Serge Mérillou

    Système de mutations inefficace dans l'éducation nationale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0283S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation des conseillers pédagogiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0356S posée par Mme Isabelle Briquet

    Carte scolaire 2023-2024 en Haute-Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible