Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 06088 posée par M. Jean Louis Masson

Expérimentation du port de l'uniforme à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/07/2018
Pertinence
Question n° 06883 posée par M. Jean Louis Masson

Expérimentation du port de l'uniforme à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/09/2018
Pertinence
Question n° 08544 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/01/2019
Pertinence
Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2019
Pertinence
Question n° 16074 posée par M. Jean Louis Masson

Menace de fermeture d'une classe dans une école de Bitche

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/05/2020
Pertinence
Question n° 17136 posée par M. Jean Louis Masson

Carte scolaire pour le périmètre de recrutement des collèges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/07/2020
Pertinence
Question n° 04557 posée par M. Jean Louis Masson

Zones d'éducation prioritaire en zone rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/12/2022
Pertinence
Question n° 05527 posée par M. Jean Louis Masson

Zones d'éducation prioritaire en zone rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/02/2023
Pertinence