Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 01109 posée par M. Robert Hue

Rentrée scolaire 2007 dans le Val d'Oise

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2007
Pertinence
Question n° 04367 posée par M. Roger Madec

Suppressions de postes d'enseignants prévues à la rentrée prochaine dans les collèges et les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04505 posée par M. Robert Tropeano

Maintien du dispositif RASED à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04715 posée par Mme Annie David

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04821 posée par M. Bernard Piras

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05207 posée par M. Michel Teston

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/07/2008
Pertinence
Question n° 05232 posée par Mme Patricia Schillinger

Menace sur le réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/07/2008
Pertinence
Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras

Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/07/2008
Pertinence
Question n° 05987 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 06110 posée par Mme Gisèle Printz

Remise en cause des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/11/2008
Pertinence