Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du primaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

04/09/2003
Pertinence
Question n° 12342 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/06/2004
Pertinence
Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/02/2005
Pertinence
Question n° 06759 posée par M. Jean Louis Masson

Remplacement des enseignants en congé de maladie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/12/2008
Pertinence
Question n° 07994 posée par M. Jean Louis Masson

Remplacement des enseignants en congé de maladie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/03/2009
Pertinence
Question n° 12671 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des vacataires dispensant les cours de religion dans les écoles primaires publiques d'Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/03/2010
Pertinence
Question n° 02424 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence