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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 20172 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre de la procédure Handiscol'
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03401 posée par Mme Gisèle Printz
Statut des directeurs adjoints de SEGPA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03402 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Statut des directeurs adjoints de SEGPA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04932 posée par M. Michel Billout
Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d'intégration scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05037 posée par M. Yves Krattinger
Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud
Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras
Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0445S posée par Mme Bernadette Dupont
Auxiliaires de vie scolaire en contrat d'accompagnement dans l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras
Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 1327S posée par M. Yannick Botrel
Avenir des emplois de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence