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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20458 posée par M. Jean Louis Masson

    Consultation des départements pour les transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07994 posée par M. Jean Louis Masson

    Remplacement des enseignants en congé de maladie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10168 posée par M. Jean Louis Masson

    Journée de solidarité dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04583 posée par M. Jean Louis Masson

    Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04736 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement de l'allemand en Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04739 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de la classe unique de Havange

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05030 posée par M. Jean Louis Masson

    Seuil de fermeture d'une classe en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible