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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20458 posée par M. Jean Louis Masson
Consultation des départements pour les transports scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07994 posée par M. Jean Louis Masson
Remplacement des enseignants en congé de maladie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10168 posée par M. Jean Louis Masson
Journée de solidarité dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04583 posée par M. Jean Louis Masson
Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04736 posée par M. Jean Louis Masson
Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement de l'allemand en Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04739 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture de la classe unique de Havange
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05030 posée par M. Jean Louis Masson
Seuil de fermeture d'une classe en zone rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence