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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
56 questions
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Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20119 posée par M. Jean-Pierre Michel
Frais de déplacement des personnels itinérants de l'éducation nationale de la Haute-Saône
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20458 posée par M. Jean Louis Masson
Consultation des départements pour les transports scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23785 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des professeurs documentalistes et des centres de documentation et d'information (CDI)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23967 posée par Mme Annie David
Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 24682 posée par M. Michel Thiollière
Statut des psychologues scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07994 posée par M. Jean Louis Masson
Remplacement des enseignants en congé de maladie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09052 posée par M. Jacky Le Menn
Droit à un égal accès à l'éducation de tous les enfants en Guyane
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10168 posée par M. Jean Louis Masson
Journée de solidarité dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10727 posée par M. Yves Daudigny
Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence