Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 26849 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des enseignants du premier degré se déplaçant avec leur véhicule personnel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0485G posée par M. Adrien Giraud

    Indexation des traitements des enseignants du premier degré à Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13996 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Situation sociale à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10387 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Rémunération et carrière des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10404 posée par M. Rachel Mazuir

    Rémunération et droit au départ à la retraite des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19082 posée par M. Yves Daudigny

    Écart de rémunération entre enseignants du premier degré et du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19651 posée par M. André Reichardt

    Écart de rémunération entre enseignants du premier et du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19703 posée par M. Simon Sutour

    Différence de traitement salarial entre les enseignants du premier et du second degré

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20009 posée par M. Roland Courteau

    Égalité salariale entre enseignants du premier et du second degré

    La question est caduque

    Pertinence Faible