Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 0015G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation scolaire en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0092G posée par M. Bernard Barraux

    Avenir de l'école en milieu rural

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0111G posée par Mme Hélène Luc

    Carte scolaire

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0120G posée par M. Bernard Fournier

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0018G posée par M. Serge Lagauche

    Situation des enseignants

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0058G posée par M. Alain Fouché

    Education nationale : personnels mis en disponibilité

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0171G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Décentralisation des personnels et négociations avec les syndicats enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0279G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Baisse du nombre de postes dans l'Education nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0437G posée par M. Serge Lagauche

    Réforme de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0519G posée par M. Roger Madec

    Fermetures de classes et carte scolaire, notamment à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible