Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

143 questions

Question n° 0455S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Fermeture de deux classes maternelle et primaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Ville

18/06/1992
Pertinence
Question n° 0271S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Compensation de la suppression de la franchise postale pour les établissements publics d'enseignement du premier degré

Réponse du ministère : Recherche

08/02/1996
Pertinence
Question n° 0274S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Difficultés de fonctionnement des établissements scolaires parisiens

Réponse du ministère : Recherche

09/02/1996
Pertinence
Question n° 0396S posée par M. René Rouquet

Carte scolaire 1996-1997 pour le Val-de-Marne

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

22/05/1996
Pertinence
Question n° 0453S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation scolaire du département de la Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Recherche

03/10/1996
Pertinence
Question n° 0461S posée par M. André Vézinhet

Situation des candidats admis sur les listes complémentaires aux concours d'enseignement du second degré

Réponse du ministère : Recherche

09/10/1996
Pertinence
Question n° 0485S posée par M. Jean Clouet

Mobilité des directeurs d'école

Réponse du ministère : Recherche

25/10/1996
Pertinence
Question n° 0511S posée par M. Alain Gournac

Prévention de l'échec scolaire chez les enfants dits intellectuellement précoces

Réponse du ministère : Environnement

26/11/1996
Pertinence
Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

Réponse du ministère : Recherche

25/01/1997
Pertinence
Question n° 0637S posée par M. René-Pierre Signé

Statut des psychologues scolaires

La question est caduque

16/04/1997
Pertinence