Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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536 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

536 questions

Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

Suppression de postes de professeurs en Martinique

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04733 posée par M. Roland Courteau

Créations et suppressions de postes d'enseignants dans l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1987
Pertinence
Question n° 05207 posée par M. Robert Pontillon

Rentrée scolaire 1987 et suppressions d'emplois

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05649 posée par M. Auguste Cazalet

Procédure de titularisation des enseignants issus du secteur privé et intégrés dans le secteur public

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05745 posée par M. Gérard Delfau

Suppression de postes à l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06109 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1987
Pertinence
Question n° 07634 posée par M. Franck Sérusclat

Suppression de postes de professeur et de directeur d'études d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

10/09/1987
Pertinence
Question n° 07992 posée par M. Paul Souffrin

Situation de l'enseignement du premier degré en Moselle

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1987
Pertinence
Question n° 08073 posée par M. Marcel Lucotte

Etablissements régionaux d'enseignement adapté : indemnité de logement pour les instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08720 posée par M. Jacques Larché

Etablissements d'enseignement privé sous contrat : statut des directeurs

Réponse du ministère : Éducation

26/11/1987
Pertinence