Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 15122 posée par M. Gérard Roujas

Situation des psychologues et rééducateurs scolaires au regard de l'indemnité spéciale de fonction en zone d'éducation prioritaire

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1991
Pertinence
Question n° 16527 posée par M. André Bohl

Situation des instituteurs spécialisés

Réponse du ministère : Éducation

25/07/1991
Pertinence
Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Statut des élèves instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1993
Pertinence
Question n° 03156 posée par M. Jacques Larché

Liste des départements ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de première affectation dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

14/10/1993
Pertinence
Question n° 03509 posée par Mme Michelle Demessine

Indemnité de première affectation des jeunes enseignants

Réponse du ministère : Éducation

04/11/1993
Pertinence
Question n° 03553 posée par M. Marcel Lucotte

Suppression de l'indemnité de première affectation pour les jeunes enseignants de certains départements

Réponse du ministère : Éducation

11/11/1993
Pertinence
Question n° 03579 posée par M. Roland Huguet

Suppression de l'indemnité de première affectation aux jeunes enseignants de certains départements

Réponse du ministère : Éducation

11/11/1993
Pertinence
Question n° 03850 posée par M. Robert Pagès

Indemnité de première affectation d'élèves instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1993
Pertinence
Question n° 03914 posée par M. Philippe Marini

Révision de la liste des départements ouvrant droit à l'indemnité de première affectation

Réponse du ministère : Éducation

02/12/1993
Pertinence
Question n° 0053S posée par M. Bernard Fournier

Retards récurrents des rectorats dans les paiements des traitements des enseignants

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

09/10/2002
Pertinence