Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 01019 posée par M. Serge Mathieu

   Enseignement privé du Rhône: financement

   Réponse du ministère : Éducation

   22/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 09641 posée par M. Serge Mathieu

   Moyens mis à la disposition de l'union sportive de l'enseignement du premier degré

   La question est caduque

   03/05/1990

   Pertinence

3. Question n° 16763 posée par M. Serge Mathieu

   Elaboration de la carte scolaire avec les élus locaux

   Réponse du ministère : Éducation

   18/07/1996

   Pertinence

4. Question n° 19642 posée par M. Serge Mathieu

   Directeurs d'école

   Réponse du ministère : Éducation

   19/12/1996

   Pertinence

5. Question n° 00067 posée par M. Serge Mathieu

   Bilan par département de l'état actuel de la mise en oeuvre de l'aménagement des rythmes scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   26/06/1997

   Pertinence

6. Question n° 02545 posée par M. Serge Mathieu

   Développement du civisme

   Réponse du ministère : Éducation

   11/09/1997

   Pertinence

7. Question n° 19379 posée par M. Serge Mathieu

   Chefs d'établissement d'enseignement privé sous contrat

   Réponse du ministère : Éducation

   14/10/1999

   Pertinence

8. Question n° 26846 posée par M. Serge Mathieu

   Aménagement des horaires scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   20/07/2000

   Pertinence

9. Question n° 26849 posée par M. Serge Mathieu

   Formation professionnelle des enseignants

   Réponse du ministère : Éducation

   20/07/2000

   Pertinence

10. Question n° 27587 posée par M. Serge Mathieu

    Comité national anti-violence scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    14/09/2000

    Pertinence