Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Seine-Saint-Denis: carte scolaire de l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 05176 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Rentrée scolaire 1987: situation du primaire en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1987
Pertinence
Question n° 09549 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Préparation de la rentrée scolaire 1988-1989 en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1988
Pertinence
Question n° 01757 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Difficultés de la rentrée scolaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1988
Pertinence
Question n° 19217 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Scolarisation en maternelle dans le département de la Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

19/12/1991
Pertinence
Question n° 0455S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Fermeture de deux classes maternelle et primaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Ville

18/06/1992
Pertinence
Question n° 08508 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conditions d'enseignement en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1994
Pertinence
Question n° 09528 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Gestion de la Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN)

Réponse du ministère : Éducation

26/01/1995
Pertinence
Question n° 0453S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation scolaire du département de la Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Recherche

03/10/1996
Pertinence
Question n° 0015G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation scolaire en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

27/03/1998
Pertinence