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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 00679 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Construction de la deuxième tranche de l'école des Tulipes à Gonesse (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Éducation

   01/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 11531 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Rentrée scolaire dans l'enseignement maternel et primaire dans le Val-de-d'Oise

   Réponse du ministère : Éducation

   13/09/1990

   Pertinence

3. Question n° 23164 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Ecoles maternelles

   Réponse du ministère : Éducation

   22/10/1992

   Pertinence

4. Question n° 01132 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Statut des psychologues scolaires

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   20/05/1993

   Pertinence

5. Question n° 02124 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Séparation des fonctions d'enseignant et de psychologue dans l'enseignement du premier degré

   Réponse du ministère : Éducation

   22/07/1993

   Pertinence

6. Question n° 02125 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Statut des psychologues scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   22/07/1993

   Pertinence

7. Question n° 02962 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Dossiers en instance au tribunal administratif de Versailles

   Réponse du ministère : Justice

   30/09/1993

   Pertinence

8. Question n° 04328 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Statut des psychologues de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   06/01/1994

   Pertinence

9. Question n° 05999 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Création d'un tribunal administratif dans le département du Val-d'Oise

   Réponse du ministère : Justice

   28/04/1994

   Pertinence

10. Question n° 07105 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Indemnité de logement versée aux enseignants de maternelle et du premier degré

    Réponse du ministère : Intérieur

    07/07/1994

    Pertinence