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Questions avec et sans réponses

146 questions

1. Question n° 13931 posée par M. Robert Vizet

   Participation de l'Etat aux dépenses d'hébergement des établissements publics locaux d'enseignement

   Réponse du ministère : Intérieur

   28/02/1991

   Pertinence

2. Question n° 18135 posée par M. Jacques Oudin

   Formation des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du ministère : Éducation

   31/10/1991

   Pertinence

3. Question n° 19580 posée par M. Jacques Oudin

   Formation des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du ministère : Éducation

   23/01/1992

   Pertinence

4. Question n° 00624 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Bilan de l'utilisation du système Sagesse

   Réponse du ministère : Éducation

   06/05/1993

   Pertinence

5. Question n° 03443 posée par M. Daniel Millaud

   Extension aux territoires d'outre-mer des textes relatifs aux enseignants de l'enseignement privé

   Réponse du ministère : Éducation

   28/10/1993

   Pertinence

6. Question n° 15968 posée par M. Georges Berchet

   Fermetures de classes en milieu rural

   Réponse du ministère : Éducation

   13/06/1996

   Pertinence

7. Question n° 04020 posée par M. Emmanuel Hamel

   Communication des programmes d'enseignement aux parents

   Réponse du ministère : Éducation

   30/10/1997

   Pertinence

8. Question n° 04390 posée par M. Alain Vasselle

   Statistiques relatives au nombre d'enseignants

   Réponse du ministère : Éducation

   20/11/1997

   Pertinence

9. Question n° 12027 posée par M. Michel Esneu

   Enseignement des langues régionales

   Réponse du ministère : Éducation

   12/11/1998

   Pertinence

10. Question n° 30414 posée par M. Michel Esneu

    Equipements informatiques dans l'enseignement du premier degré

    Réponse du ministère : Budget

    11/01/2001

    Pertinence