Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 27081 posée par M. Olivier Rietmann

    Psychologues de l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22517 posée par M. Olivier Rietmann

    Psychologues de l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10630 posée par Mme Danielle Michel

    Reconnaissance des psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10503 posée par Mme Françoise Cartron

    Statut des psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10265 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10164 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10023 posée par Mme Hélène Lipietz

    Psychologues dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09972 posée par M. Dominique Bailly

    Recrutement et statut des psychologues de l'éducation nationale dans le premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06394 posée par M. Marcel Rainaud

    Psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03949 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible