Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas

    Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03213 posée par Mme Vivette Lopez

    Disparités en matiere d'adaptation pédagogiques pour les enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03230 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Manque d'uniformité territoriale du PAP pour les élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06613 posée par M. Marcel Rainaud

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06427 posée par M. Michel Boutant

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05973 posée par M. Raymond Couderc

    Scolarisation des enfants malentendants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06002 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Reconnaissance de la langue des signes française comme langue d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05852 posée par M. Robert Tropeano

    Situation de la scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05861 posée par M. Philippe Adnot

    Pénalisation des enfants sourds par le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05864 posée par M. Hervé Marseille

    Scolarisation en langue des signes française

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible