Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 0722G posée par M. Henri de Richemont

    Décharge horaire des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25545 posée par Mme Françoise Férat

    Projet de décret relatif aux maxima de service des professeurs d'éducation physique et sportive (EPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25562 posée par M. Thierry Foucaud

    Opposition des professeurs d'EPS au projet de modification des décrets de 1950

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25682 posée par M. Jacques Siffre

    Obligations de service des enseignants d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25727 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme des modalités de service des enseignants du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25731 posée par Mme Annie David

    Conséquences du projet de modification des décrets de 1950 pour les enseignants d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25789 posée par Mme Éliane Assassi

    Mobilisation des professeurs d'éducation physique et sportive contre les modifications des décrets de 1950

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1213S posée par M. Bernard Vera

    Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25833 posée par M. Jacques Mahéas

    Dangers liés au projet de modification des décrets de 1950 pour le développement de l'enseignement du sport

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25919 posée par M. Ivan Renar

    Projet de décret modifiant les décrets du 25 mai 1950

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible