Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 07206 posée par M. Olivier Jacquin

Suppressions de poste de psychologue scolaire à la rentrée 2023 en Meurthe-et-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/06/2023
Pertinence
Question n° 02252 posée par M. Fabien Gay

Moyens pour une rentrée sereine en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/08/2022
Pertinence
Question n° 26386 posée par M. Pierre Laurent

Manque de moyens humains alloués à l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence
Question n° 12217 posée par M. Patrick Chaize

Précarité des personnels encadrant les enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/09/2019
Pertinence
Question n° 10873 posée par M. Christian Cambon

Avenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/06/2019
Pertinence
Question n° 09368 posée par Mme Nathalie Delattre

Précarité du métier d'assistant d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence
Question n° 07297 posée par M. Vincent Segouin

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07236 posée par Mme Corinne Féret

Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06958 posée par M. Jean Bizet

Dispositifs pour renforcer les effectifs d'auxiliaires de vie scolaire auprès des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/09/2018
Pertinence