Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1014 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1014 questions

  1. Question n° 00143 posée par M. François Collet

    Enfance: politique d'information des accidents de la circulation

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00588 posée par M. Paul Seramy

    Orientation de l'enseignement secondaire vers des perspectives professionnelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00645 posée par M. Paul Souffrin

    Déroulement de carrière des enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01039 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Horaires de travail des personnels non-enseignants des inspections académiques et établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01546 posée par M. Louis Souvet

    Etablissements scolaires: exercices d'alarme et d'évacuation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01841 posée par M. Michel Rufin

    Rentrée scolaire: préparation dès le départ en vacances

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03088 posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnels non-enseignants dans l'académie de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03588 posée par M. Jean Barras

    Volontaires du service national en poste à l'étranger: rémunérations

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03617 posée par M. Roger Boileau

    Formation au code de la route à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible