Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart

Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2024
Pertinence
Question n° 07317 posée par M. Ronan Le Gleut

Problèmes relatifs à la situation et aux conditions de travail des enseignants d'allemand

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/06/2023
Pertinence
Question n° 02771 posée par M. Fabien Gay

Effectifs de personnel éducatif dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/09/2022
Pertinence
Question n° 02684 posée par M. Philippe Paul

Recrutement et mutation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02503 posée par M. Michel Laugier

Pénurie de personnel enseignant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/09/2022
Pertinence
Question n° 02351 posée par Mme Céline Brulin

Recrutement d'enseignants sur les listes complémentaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/08/2022
Pertinence
Question n° 01810 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Remplacement des enseignants du 1er degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01364 posée par Mme Françoise Dumont

Nombre alarmant de postes d'enseignants non pourvus aux concours de l'enseignement en 2022

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00631 posée par M. Alain Duffourg

Pénurie d'enseignants dans le secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28185 posée par M. Jean-Pierre Decool

Recrutement d'enseignants pour la rentrée scolaire 2022-2023

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence