Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

Question n° 28185 posée par M. Jean-Pierre Decool

Recrutement d'enseignants pour la rentrée scolaire 2022-2023

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 28090 posée par M. Olivier Paccaud

Pénurie d'enseignants à la rentrée 2022

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 26386 posée par M. Pierre Laurent

Manque de moyens humains alloués à l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25256 posée par M. Guy Benarroche

Communication des rectorats sur les remplacements des professeurs absents

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/11/2021
Pertinence
Question n° 22970 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Conditions d'exercice du personnel assurant le service public d'éducation dans le contexte de crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

20/05/2021
Pertinence
Question n° 21993 posée par M. Hervé Gillé

Difficultés de remplacement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21674 posée par Mme Laurence Garnier

Remplacement des professeurs absents

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21599 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Augmentation du nombre d'heures de cours non effectuées dans les établissements d'enseignement public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21619 posée par Mme Laurence Harribey

Carences dans les remplacements des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21630 posée par M. Pierre Laurent

Insuffisance de postes de remplaçants d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence