Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21999 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20187 posée par M. Alain Houpert

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18927 posée par M. Hubert Falco

    Valorisation de la mobilité chez les jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18751 posée par M. Alain Houpert

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18258 posée par M. Cyril Pellevat

    Formation des salariés sous contrat unique d'insertion ou contrat d'accompagnement dans l'emploi d'un établissement d'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17447 posée par M. Hervé Marseille

    Conséquences de la réforme de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16999 posée par M. Maurice Antiste

    Prévisions ministérielles de suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2015 en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16608 posée par M. Pierre Laurent

    Manque de moyens affectés à la rentrée scolaire 2015 à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15644 posée par M. Hervé Marseille

    Conséquences de la réforme de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible