Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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938 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

938 questions

Question n° 00811 posée par M. Marc Boeuf

Education nationale: création de postes de diététiciens

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01594 posée par M. Louis Souvet

Documentalistes-bibliothécaires des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01726 posée par M. Michel Charasse

Amputation de l'année scolaire en raison des examens

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01734 posée par M. Paul Souffrin

Développement de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01804 posée par M. Marc Boeuf

Décentralisation: dotation pour équipements sportifs

Réponse du ministère : Intérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01992 posée par M. Roger Husson

Taxe d'apprentissage dans les départements concordataires

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02048 posée par M. Philippe Madrelle

Inquiétude des professeurs d'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02177 posée par M. Louis Souvet

Développement de l'éducation physique

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02333 posée par M. Michel Alloncle

Attribution d'un nom à un établissement scolaire

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02977 posée par M. Roland Courteau

Education nationale: éventuelles suppressions de postes

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence