Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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250 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

250 questions

Question n° 00357 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Enseignement des langues vivantes en primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00447 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Obligation de l'enseignement religieux dans les établissements scolaires publics d'Alsace et de Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01252 posée par M. Claude Kern

Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01748 posée par M. Olivier Paccaud

Enseignement du picard

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/10/2017
Pertinence
Question n° 02011 posée par Mme Colette Mélot

Pénurie de postes de remplaçants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02040 posée par M. Jean-Pierre Decool

Absentéisme des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02245 posée par Mme Samia Ghali

Uniforme à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02281 posée par M. Olivier Paccaud

Démission des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02363 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Financement des manuels scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/12/2017
Pertinence
Question n° 03117 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Difficultés d'établissements scolaires sarthois

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/02/2018
Pertinence