Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06350 posée par M. Antoine Karam

Amélioration du système éducatif en Guyane

La question a été retirée

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05106 posée par Mme Nassimah Dindar

Inégalité de traitement dans l'enseignement de la philosophie entre la métropole et La Réunion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04349 posée par M. Maurice Antiste

Uniformatisation du plan d'accompagnement personnalisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04350 posée par M. Maurice Antiste

Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/04/2018
Pertinence
Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 19446 posée par M. Félix Desplan

Suppressions de postes d'enseignants en Guadeloupe pour la rentrée 2016

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou

Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de la justice

02/08/2012
Pertinence
Question n° 23790 posée par M. Serge Larcher

Suppression de postes dans l'éducation nationale en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2012
Pertinence
Question n° 23155 posée par M. Serge Larcher

Suppressions de postes dans l'éducation nationale en Martinique

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence