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Questions avec et sans réponses

79 questions

1. Question n° 1158S posée par M. Rémi Cardon

   Carte scolaire 2024

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1117S posée par Mme Solanges Nadille

   Situation de la rentrée scolaire 2024-2025 en Guadeloupe

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 1112S posée par Mme Colombe Brossel

   Suppressions de postes dans l'enseignement public à Paris à la rentrée 2024

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   22/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 1041S posée par Mme Céline Brulin

   Conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   01/02/2024

   Pertinence

5. Question n° 0990S posée par Mme Nicole Duranton

   Distinction entre les enseignants du public et ceux du privé pour le recrutement des professeurs agrégés et certifiés

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet

   Formation des enseignants au maniement des extincteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 0882S posée par M. Ronan Dantec

   Situation du collège rural de Corlay

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   26/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

   Situation des écoles privées sous contrat d'association

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 0611S posée par M. Jean-Claude Anglars

   Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

   La question a été retirée

   13/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0555S posée par M. David Assouline

    Fermetures de classes et de postes dans les écoles à Paris pour la rentrée 2023

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    30/03/2023

    Pertinence