Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

Question n° 00243 posée par M. Etienne Dailly

Enseignement des sciences naturelles

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00629 posée par M. Daniel Millaud

Réglementation concernant le CAPES et les concours de recrutement du second degré en Polynésie française

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01019 posée par M. Serge Mathieu

Enseignement privé du Rhône: financement

Réponse du ministère : Éducation

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01156 posée par M. Francisque Collomb

Académie de Lyon (Rhône): création de postes dans l'enseignement du second degré sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01751 posée par M. Franck Sérusclat

Baccalauréat classique: création d'une option informatique

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 03088 posée par M. Ivan Renar

Situation des personnels non-enseignants dans l'académie de Lille (Nord)

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1986
Pertinence
Question n° 04069 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Choix d'une troisième langue vivante en classe de seconde

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1987
Pertinence
Question n° 04397 posée par M. Daniel Percheron

Maintien du corps des surveillants des lycées et collèges

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04876 posée par M. Roland Grimaldi

Suppression de postes d'agents dans les établissements d'enseignement secondaire dans le département du Nord

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1987
Pertinence
Question n° 04878 posée par M. Roland Grimaldi

Enseignement: suppression de postes administratifs dans l'Académie de Lille (Nord)

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1987
Pertinence