Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 25947 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Reconnaissance des diplômes d'enseignant entre la France et la province canadienne du Québec

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07192 posée par M. Louis Duvernois

    Enseignants français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10696 posée par M. Guy Penne

    Fermeture de centres d'épreuves écrites pour les concours d'enseignement du second degré à l'étranger

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 28054 posée par M. Guy Penne

    Suppression des droits d'inscription des concours et examens du second degré

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08954 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Accès aux concours internes de l'éducation nationale pour les enseignants non titulaires des établissements scolaires français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18255 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Ouverture aux non-titulaires en fonction à l'étranger des concours de recrutement des personnels enseignants des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03132 posée par M. Xavier de Villepin

    Conditions d'accès aux concours internes de l'enseignement des personnels non titulaires exerçant à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21249 posée par M. Charles de Cuttoli

    Concours internes : agents non titulaires en fonctions à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01058 posée par M. Charles de Cuttoli

    CAPES interne : enseignants détachés à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible