Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

163 questions

Question n° 00629 posée par M. Daniel Millaud

Réglementation concernant le CAPES et les concours de recrutement du second degré en Polynésie française

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00811 posée par M. Marc Boeuf

Education nationale: création de postes de diététiciens

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01216 posée par M. Philippe François

Concours interne de l'agrégation

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01726 posée par M. Michel Charasse

Amputation de l'année scolaire en raison des examens

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01751 posée par M. Franck Sérusclat

Baccalauréat classique: création d'une option informatique

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 03349 posée par M. Michel Charasse

Refonte du calendrier scolaire

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03617 posée par M. Roger Boileau

Formation au code de la route à l'école

Réponse du ministère : Éducation

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03638 posée par M. Pierre Laffitte

Modalités d'un éventuel concours d'agrégation interne préparé par les professeurs certifiés

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 03673 posée par M. Daniel Percheron

Nivellement au plan national des inégalités devant l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04637 posée par Mme Hélène Luc

Recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

19/02/1987
Pertinence