Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 00811 posée par M. Marc Boeuf

Education nationale: création de postes de diététiciens

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01804 posée par M. Marc Boeuf

Décentralisation: dotation pour équipements sportifs

Réponse du ministère : Intérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01805 posée par M. Marc Boeuf

Moyens accordés à l'éducation physique

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 04236 posée par M. Marc Boeuf

Projet de réforme pour la formation des enseignants de l'élémentaire et des collèges

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04433 posée par M. Marc Boeuf

Formation des maîtres des écoles normales

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1987
Pertinence
Question n° 09905 posée par M. Marc Boeuf

Formation des élèves en difficulté

Réponse du ministère : Éducation

03/03/1988
Pertinence
Question n° 04826 posée par M. Marc Boeuf

Avenir des sections d'éducation spécialisée

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 12071 posée par M. Marc Boeuf

Recrutement des professeurs

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1990
Pertinence
Question n° 14187 posée par M. Marc Boeuf

Sélection des élèves à l'entrée de certains établissements privés d'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

14/03/1991
Pertinence