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2959 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2959 questions
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Question n° 00243 posée par M. Etienne Dailly
Enseignement des sciences naturelles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00250 posée par M. Jacques Larché
Contrôle de la légalité de certaines délibérations des collectivités locales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00564 posée par M. Louis Virapoulle
Développement de l'enseignement de l'anglais
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00629 posée par M. Daniel Millaud
Réglementation concernant le CAPES et les concours de recrutement du second degré en Polynésie française
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00659 posée par M. Charles Descours
Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00803 posée par M. Philippe François
Politique en faveur des professeurs certifiés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00811 posée par M. Marc Boeuf
Education nationale: création de postes de diététiciens
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00880 posée par M. Rémi Herment
Situation financière de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00925 posée par M. Pierre Vallon
Enseignement: transfert de compétences
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01019 posée par M. Serge Mathieu
Enseignement privé du Rhône: financement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence