Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 07163 posée par M. Michel Doublet

Rapport de la Cour des comptes : rôle des bassins de formation en matière d'enseignement

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

17/04/2003
Pertinence
Question n° 19493 posée par M. André Dulait

Système éducatif en milieu rural isolé

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19121 posée par M. Emmanuel Hamel

Description des enfants de moins de seize ans échappant à la scolarité obligatoire

Réponse du ministère : Éducation

30/09/1999
Pertinence
Question n° 16988 posée par M. Louis Souvet

Avenir des petits collèges ruraux

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

10/06/1999
Pertinence
Question n° 16991 posée par M. Louis Souvet

Amélioration des liaisons école-collège en zone rurale isolée

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

10/06/1999
Pertinence
Question n° 16992 posée par M. Louis Souvet

Mise en place d'internats dans les collèges en milieu rural

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

10/06/1999
Pertinence
Question n° 15798 posée par M. André Dulait

Système éducatif en milieu rural isolé

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

22/04/1999
Pertinence
Question n° 14449 posée par M. Georges Gruillot

Enseignement scolaire : système scolaire en zone rurale

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

04/03/1999
Pertinence
Question n° 13570 posée par M. Serge Mathieu

Brevet des écoles en fin de CM 2

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

21/01/1999
Pertinence
Question n° 13398 posée par M. Guy Allouche

Intégration scolaire des enfants handicapés

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

14/01/1999
Pertinence