Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0481G posée par M. Henri Revol

    Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0486G posée par M. Jean-Luc Miraux

    Reprise des cours dans les établissements scolaires après les grèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0753G posée par M. Gérard Delfau

    Grève des chefs d'établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0068G posée par M. Paul Girod

    Service minimum à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0181G posée par M. Yannick Bodin

    Problèmes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0319G posée par M. Alain Dufaut

    Les violences à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0347G posée par M. Yannick Bodin

    Effectifs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0458G posée par Mme Catherine Troendlé

    Violence à l'école

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0470G posée par M. Laurent Béteille

    États généraux de la sécurité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible