Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 1028S posée par M. Dominique Leclerc

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/04/2006
Pertinence
Question n° 23527 posée par Mme Annie David

Situation des médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2006
Pertinence
Question n° 26165 posée par M. Jean-Pierre Michel

Reconnaissance de la médecine générale comme une spécialité à part entière

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 0090S posée par M. José Balarello

Risque de pénurie de praticiens dentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02356 posée par M. Yves Krattinger

Avenir des accueils péri et extra-scolaires des territoires ruraux

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

01/11/2007
Pertinence
Question n° 03390 posée par M. Bernard Fournier

Déroulement des études médicales et des stages en deuxième cycle (DCEM) et en troisième cycle (TCEM)

La question est caduque

14/02/2008
Pertinence
Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau

Répartition et charge des heures de cours dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/04/2008
Pertinence
Question n° 06009 posée par M. Bernard Piras

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 07356 posée par M. Aymeri de Montesquiou

La formation et l'installation des médecins généralistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 07590 posée par M. Thierry Repentin

Renforcement des moyens alloués à la formation des médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence