Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 27177 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Rémunérations dans les établissements français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23633 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation fiscale des enseignants résidents de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au lycée franco-hellénique d'Athènes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15404 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Difficultés rencontrées par les Français de l'étranger face à une session du baccalauréat en septembre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02721 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Baisse des budgets alloués au réseau français d'enseignement à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25381 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Modalités d'attribution des bourses universitaires aux étudiants français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23813 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation financière des enseignants en contrat de résident à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22923 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Aide publique au développement française consacrée à l'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15929 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation du lycée français Supervielle de Montevideo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13136 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Valorisation des activités de l'agence universitaire de la francophonie dans les établissements d'enseignement secondaire à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12280 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Gouvernance des établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible