Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

354 questions

  1. Question n° 27943 posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité de lever l'anonymat de l'expéditeur d'une lettre recommandée à son destinataire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27869 posée par M. Damien Regnard

    Difficultés d'accès aux services postaux pour les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2141S posée par M. Christian Bilhac

    Réduction d'horaires et fermeture de bureaux de poste

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26244 posée par M. Jean Bacci

    Lutte contre la fraude par courrier postal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25921 posée par M. Rachid Temal

    Maintien du bureau de poste d'Écouen

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2002S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Menace de fermeture de bureaux de poste dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1843S posée par Mme Corinne Féret

    Présence postale dans le Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24437 posée par M. Max Brisson

    Dysfonctionnements des services de la Poste

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24092 posée par M. Fabien Genet

    Modalités de dépôt et retrait du numéraire par les régisseurs du secteur public local

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23489 posée par Mme Laurence Rossignol

    Maillage territorial de La Poste

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible