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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec
Statut des enseignants territoriaux en école d'art
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy
Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20800 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes exprimées par les professeurs d'éducation musicale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20244 posée par M. Jérôme Bignon
Réforme de l'orthographe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15084 posée par M. Jean Louis Masson
Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13945 posée par M. Jean Louis Masson
Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12025 posée par M. Robert Navarro
Individus atteints de dyspraxie et exception handicap aux droits d'auteurs
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08684 posée par M. Luc Carvounas
Dispositif « un établissement, une oeuvre »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07620 posée par M. François Marc
Apprentissage du breton à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07511 posée par M. Jean-Paul Fournier
Demande d'ouverture de postes d'enseignants dans les écoles calandretas
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence